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Marques déposées par DOMAINE LA ROCALIERETODO
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PASTORELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTORELLE
DOMAINE LA ROCALIERE (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
98729603
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2008

Présentation de la marque PASTORELLE

Déposée le 20 avril 1998 par DOMAINE LA ROCALIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est DOMAINE LA ROCALIERETODO domicilié(e) Le Palai Nord, B.P. No 21, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 005 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BORRELLY Jacques Domaine la Rocalière - France.

La marque PASTORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORELLE est expirée depuis le 20 avril 2008.

DOMAINE LA ROCALIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA CLOSERAIE


DOMAINE LA ROCALIERE (S.C.E.A.) - Le Palai Nord, B.P. No 21, 30126 TAVEL - France - SIREN 401005053


Monsieur BORRELLY Jacques Domaine la Rocalière - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Vin.