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Marques déposées par DOMAINE LA ROCALIERETODO
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LA CLOSERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLOSERAIE
DOMAINE LA ROCALIERE (S.C.E.A.)

Numéro de dépôt :
96617822
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque LA CLOSERAIE

Déposée le 21 mars 1996 par DOMAINE LA ROCALIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLOSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est DOMAINE LA ROCALIERETODO domicilié(e) Le Palai Nord B.P. No 21, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 005 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BORRELLY - France.

La marque LA CLOSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLOSERAIE est expirée depuis le 21 mars 2006.

DOMAINE LA ROCALIERE a également déposé les autres marques suivantes : PASTORELLE


DOMAINE LA ROCALIERE (S.C.E.A.) - Le Palai Nord B.P. No 21, 30126 TAVEL - France - SIREN 401005053


Monsieur Jacques BORRELLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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