Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACHILLEUS
DOMAINE LA PROVENQUIERE, SCEA

Numéro de dépôt :
3733511
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
ACHILLEUS de DOMAINE LA PROVENQUIERE

Présentation de la marque ACHILLEUS

Déposée le 26 avril 2010 par DOMAINE LA PROVENQUIERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHILLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est DOMAINE LA PROVENQUIERETODO domicilié(e) D 39 ROUTE DE MAUREILHAN - 34310 - CAPESTANG - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 939 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LA PROVENQUIERE domicilié(e) D 39 ROUTE DE MAUREILHAN - 34310 - CAPESTANG - France.

La marque ACHILLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHILLEUS est expirée depuis le 26 avril 2020.

DOMAINE LA PROVENQUIERE a également déposé les autres marques suivantes : domaine de la Provenquiere le Téméraire , PECHE COQUIN , LA PROVENQUIERE , domaine de la Provenquiere le Généreux , FARNIENTE AU DOMAINE DE LA PROVENQUIERE , domaine de la Provenquiere le Capiteux , domaine de la Provenquiere le Conquérant , ROS' BULLE


DOMAINE LA PROVENQUIERE, SCEA - D 39 ROUTE DE MAUREILHAN - 34310 - CAPESTANG - France - SIREN 398939934


DOMAINE LA PROVENQUIERE - D 39 ROUTE DE MAUREILHAN - 34310 - CAPESTANG - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Vins.