Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA METAIRIE
DOMAINE LA METAIRIE SARL

Numéro de dépôt :
1722255
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
10/10/2000
LA METAIRIE de DOMAINE LA METAIRIE

Présentation de la marque LA METAIRIE

Déposée le 10 octobre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA METAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « LA METAIRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA METAIRIE domicilié(e) POMMIER, 24380 CREYSSENSAC ET PISSOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur KREUSC Guy Jean Gérant - France.

La marque LA METAIRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA METAIRIE est expirée depuis le 10 octobre 2000.

DOMAINE LA METAIRIE a également déposé les autres marques suivantes : LA METAIRIE , DOMAINE LA METAIRIE , DOMAINE PUY DE GRAVE


DOMAINE LA METAIRIE SARL - POMMIER, 24380 CREYSSENSAC ET PISSOT - France


Monsieur KREUSC Guy Jean Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394071 - Publication au BOPI 2004-06-07

Vins rouges AOC PECHARMANT