Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE DE LESTONNAC
Domaine La Grave, SCA

Numéro de dépôt :
3998397
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
JEANNE DE LESTONNAC de Domaine La Grave

Présentation de la marque JEANNE DE LESTONNAC

Déposée le 15 avril 2013 par Domaine La Grave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JEANNE DE LESTONNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est Domaine La Grave, SCA domicilié(e) Chateau de Landiras, 4 route des frères Bordes - 33720 - LANDIRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine La Grave, M. Pelissie Michel domicilié(e) Chateau de Landiras, 4 route des frères Bordes - 33720 - LANDIRAS - France.

La marque JEANNE DE LESTONNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE DE LESTONNAC est expirée depuis le 15 avril 2023.

Domaine La Grave a également déposé les autres marques suivantes : Jeanne de Lestonnac


Domaine La Grave, SCA - Chateau de Landiras, 4 route des frères Bordes - 33720 - LANDIRAS - France


Domaine La Grave, M. Pelissie Michel - Chateau de Landiras, 4 route des frères Bordes - 33720 - LANDIRAS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.