Marque expirée - Marque en non vigueur
LE VIGAN
Numéro de dépôt :
3451863
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/09/2016
Présentation de la marque LE VIGAN
Déposée le 22 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE de LA POUYADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LE VIGAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VIGAN est expirée depuis le 22 septembre 2016.
DOMAINE LA FONTAINE de LA POUYADE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43