Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713
Domaine la Fontaine de la Pouyade, Sarl

Numéro de dépôt :
3938829
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 de Domaine la Fontaine de la Pouyade

Présentation de la marque LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713

Déposée le 3 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine la Fontaine de la Pouyade auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine la Fontaine de la Pouyade domicilié(e) 37 rue de Condé - 16120 - BASSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 817 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine la Fontaine de la Pouyade, M. BERNARD BOUYER domicilié(e) 37 rue de Condé - 16120 - BASSAC - France.

La marque LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 est expirée depuis le 3 août 2022.

Domaine la Fontaine de la Pouyade a également déposé les autres marques suivantes : FDP LA FONTAINE DE LA POUYADE , DE MARVAUT 1610 , PLANTEVIGNE-DUBOSQUET , DE MARVAUT , LE VIGAN , LOUIS DUBOSQUET , LOUIS PLANTEVIGNE , DE MASSOUGNES , LA FONTAINE DE LA POUYADE


Domaine la Fontaine de la Pouyade, Sarl - 37 rue de Condé - 16120 - BASSAC - France - SIREN 342817111


Domaine la Fontaine de la Pouyade, M. BERNARD BOUYER - 37 rue de Condé - 16120 - BASSAC - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.