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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE
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DE MARVAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE MARVAUT
DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE SARL

Numéro de dépôt :
3118468
Date de dépôt :
24/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2011

Présentation de la marque DE MARVAUT

Déposée le 24 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE MARVAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE domicilié(e) LA POUYADE, 16120 BASSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE - France.

La marque DE MARVAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MARVAUT est expirée depuis le 24 août 2011.

DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE a également déposé les autres marques suivantes : FDP LA FONTAINE DE LA POUYADE , LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 , DE MARVAUT 1610 , PLANTEVIGNE-DUBOSQUET , LE VIGAN , LOUIS DUBOSQUET , LOUIS PLANTEVIGNE , DE MASSOUGNES , LA FONTAINE DE LA POUYADE


DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE SARL - LA POUYADE, 16120 BASSAC - France


DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630836 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Vins et spiritueux.