Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE MARVAUT 1610
DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE, SARL

Numéro de dépôt :
3973628
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2023
DE MARVAUT 1610 de DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE

Présentation de la marque DE MARVAUT 1610

Déposée le 10 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE MARVAUT 1610 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE domicilié(e) LA POUYADE, 37 RUE DE CONDE - 16120 - BASSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 817 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE domicilié(e) LA POUYADE, 37 RUE DE CONDE - 16120 - BASSAC - France.

La marque DE MARVAUT 1610 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE MARVAUT 1610 est expirée depuis le 10 janvier 2023.

DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE a également déposé les autres marques suivantes : FDP LA FONTAINE DE LA POUYADE , LA FONTAINE DE LA POUYADE DFP 1713 , PLANTEVIGNE-DUBOSQUET , DE MARVAUT , LE VIGAN , LOUIS DUBOSQUET , LOUIS PLANTEVIGNE , DE MASSOUGNES , LA FONTAINE DE LA POUYADE


DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE, SARL - LA POUYADE, 37 RUE DE CONDE - 16120 - BASSAC - France - SIREN 342817111


DOMAINE LA FONTAINE DE LA POUYADE - LA POUYADE, 37 RUE DE CONDE - 16120 - BASSAC - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Spiritueux.