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Marques déposées par la société DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE
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DOMAINE LA CROIX SAINTE-EULALIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE LA CROIX SAINTE-EULALIE
DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE, EARL

Numéro de dépôt :
98733294
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2028

Présentation de la marque DOMAINE LA CROIX SAINTE-EULALIE

Déposée le 18 mai 1998 par la société DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA CROIX SAINTE-EULALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la société DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE domicilié(e) HAMEAU DE COMBEJEAN, 19 AVENUE DE SAINT CHINIAN - 34360 - PIERRERUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 110 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE LA CROIX STE EULALIE, Mme GLEIZES AGNES domicilié(e) HAMEAU DE COMBEJEAN, 19 AVENUE DE SAINT CHINIAN - 34360 - PIERRERUE - France.

La marque DOMAINE LA CROIX SAINTE-EULALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE LA CROIX SAINTE-EULALIE arrivera à expiration en date du 18 mai 2028.


DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE, EARL - HAMEAU DE COMBEJEAN, 19 AVENUE DE SAINT CHINIAN - 34360 - PIERRERUE - France - SIREN 450110796


DOMAINE LA CROIX STE EULALIE, Mme GLEIZES AGNES - HAMEAU DE COMBEJEAN, 19 AVENUE DE SAINT CHINIAN - 34360 - PIERRERUE - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362924 - Publication au BOPI 2008-02-04

Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°475326 - Publication au BOPI 2008-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2018 n°2670144 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-01-24

Boisson non alcoolisées Fruits frais (kiwis) Boissons alcoolisées (à l'exception des vins, des eaux-de-vie), vins de pays ; vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.