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Marques déposées par la société DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE EARL
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DOMAINE DES CAUSSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CAUSSES
DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE EARL

Numéro de dépôt :
3331815
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
DOMAINE DES CAUSSES de DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE EARL

Présentation de la marque DOMAINE DES CAUSSES

Déposée le 20 décembre 2004 par la société DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CAUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la société DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE EARL domicilié(e) Avenue de Saint Chinian, Hameau de Combejean,34360 PIERRERUE - 34360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 110 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE Monsieur Michel GLEIZES domicilié(e) Avenue de Saint Chinian, Hamean de Combejean,34360 PIERRERUE - 34360 - France.

La marque DOMAINE DES CAUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CAUSSES est expirée depuis le 20 décembre 2014.

DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE EARL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GLEIZES , BASTIDE DES JONQUETS


DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE EARL - Avenue de Saint Chinian, Hameau de Combejean,34360 PIERRERUE - 34360 - France - SIREN 450110796


EARL DOMAINE LA CROIX SAINTE EULALIE Monsieur Michel GLEIZES - Avenue de Saint Chinian, Hamean de Combejean,34360 PIERRERUE - 34360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des vins, des eaux de vie), vins de pays, vins et eaux de vie d'appellation d'origine. Boissons non alcoolisées. Fruits frais.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.