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Marques déposées par la société Domaine La Croix Montjoie
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La Colline Eternelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Colline Eternelle
Domaine La Croix Montjoie, EARL

Numéro de dépôt :
4321650
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
La Colline Eternelle de Domaine La Croix Montjoie

Présentation de la marque La Colline Eternelle

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par la société Domaine La Croix Montjoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Colline Eternelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société Domaine La Croix Montjoie domicilié(e) 50 Grande rue - 89450 - Tharoiseau - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 898 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine La Croix Montjoie, Mme. sophie woillez domicilié(e) 50 RUE grande - 89450 - THAROISEAU - France.

La marque La Colline Eternelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Colline Eternelle arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.


Domaine La Croix Montjoie, EARL - 50 Grande rue - 89450 - Tharoiseau - France - SIREN 509898367


Domaine La Croix Montjoie, Mme. sophie woillez - 50 RUE grande - 89450 - THAROISEAU - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.