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Marques déposées par Domaine la Combe GrandeTODO
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Domaine la Combe Grande
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine la Combe Grande
Domaine la Combe Grande, SCEA

Numéro de dépôt :
3835556
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
Domaine la Combe Grande de Domaine la Combe Grande

Présentation de la marque Domaine la Combe Grande

Déposée le 31 mai 2011 par Domaine la Combe GrandeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine la Combe Grande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Domaine la Combe GrandeTODO domicilié(e) 23 avenue de la promenade - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 269 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine la Combe Grande domicilié(e) 23 avenue de la promenade - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France.

La marque Domaine la Combe Grande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine la Combe Grande est expirée depuis le 31 mai 2021.


Domaine la Combe Grande, SCEA - 23 avenue de la promenade - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France - SIREN 411269100


Domaine la Combe Grande - 23 avenue de la promenade - 11200 - CAMPLONG D'AUDE - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.