Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE
/
GRANDE CUVÉE ASUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE CUVÉE ASUR
DOMAINE LA CHEVALIERE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3081299
Date de dépôt :
07/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2011

Présentation de la marque GRANDE CUVÉE ASUR

Déposée le 7 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE CUVÉE ASUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE LA CHEVALIERE domicilié(e) Route de Murviel, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque GRANDE CUVÉE ASUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE CUVÉE ASUR est expirée depuis le 7 février 2011.

DOMAINE LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIERE DLC , CHEVALIERE DLC , DLC


DOMAINE LA CHEVALIERE (société anonyme) - Route de Murviel, 34500 BEZIERS - France - SIREN 402609226


NONY & ASSOCIES - France


Inscription le 12 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326854 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; liqueurs ; spiritueux.