Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUME DE BAUDIN
DOMAINE LA BAUME, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1673930
Date de dépôt :
02/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2001

Présentation de la marque BAUME DE BAUDIN

Déposée le 2 janvier 1991 par DOMAINE LA BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAUME DE BAUDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE LA BAUME, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée, domicilié(e) Domaine de la Baume, 34290 SERVIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque BAUME DE BAUDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUME DE BAUDIN est expirée depuis le 2 janvier 2001.


DOMAINE LA BAUME, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée - Domaine de la Baume, 34290 SERVIAN - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

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