Présentation de la marque DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE-DAME DE LA QUESTE
Déposée le 12 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE-DAME DE LA QUESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE domicilié(e) 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 784 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE, M. CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS domicilié(e) 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France.
La marque DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE-DAME DE LA QUESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE-DAME DE LA QUESTE arrivera à expiration en date du 12 février 2026.
DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE, SARL - 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France - SIREN 813784816
DOMAINE L'ERMITAGE NOTRE DAME DE LA QUESTE, M. CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS - 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Crozes-Hermitage ou Crozes-Ermitage » et/ou « Hermitage ou Ermitage ou l\'Hermitage ou l\'Ermitage ».
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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