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Marques déposées par la société DOMAINE KOERPER S.C.A
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POMELA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMELA
DOMAINE KOERPER S.C.A.

Numéro de dépôt :
94507265
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2004

Présentation de la marque POMELA

Déposée le 16 février 1994 par la société DOMAINE KOERPER S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société DOMAINE KOERPER S.C.A domicilié(e) 1, Chemin de Bâle, 68130 ZAESSINGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 041 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE KOERPER - France.

La marque POMELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMELA est expirée depuis le 16 février 2004.


DOMAINE KOERPER S.C.A. - 1, Chemin de Bâle, 68130 ZAESSINGUE - France - SIREN 335041869


DOMAINE KOERPER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

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