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Marques déposées par DOMAINE KATODO
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DOMAINE KA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE KA
DOMAINE KA, SCEA

Numéro de dépôt :
4239173
Date de dépôt :
09/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/01/2026
DOMAINE KA de DOMAINE KA

Présentation de la marque DOMAINE KA

Déposée le 9 janvier 2016 par DOMAINE KATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE KA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est DOMAINE KATODO domicilié(e) 56 IMPASSE DES JARDINS - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 975 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE KA, M. LARDENOIS PATRICE domicilié(e) 56 IMPASSE DES JARDINS - 26790 - TULETTE - France.

La marque DOMAINE KA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE KA arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.


DOMAINE KA, SCEA - 56 IMPASSE DES JARDINS - 26790 - TULETTE - France - SIREN 529975161


DOMAINE KA, M. LARDENOIS PATRICE - 56 IMPASSE DES JARDINS - 26790 - TULETTE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.