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Marques déposées par DOMAINE JG CHASSELAY EARL
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DOMAINE DES GRANDS EPARCIEUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GRANDS EPARCIEUX
DOMAINE JG CHASSELAY EARL

Numéro de dépôt :
98754563
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/10/2018

Présentation de la marque DOMAINE DES GRANDS EPARCIEUX

Déposée le 12 octobre 1998 par DOMAINE JG CHASSELAY EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES GRANDS EPARCIEUX »

Le déposant est DOMAINE JG CHASSELAY EARL domicilié(e) 123/157 CHEMIN DE LA ROCHE,69380 CHATILLON (dossier no 2384751) - 69380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE JG CHASSELAY domicilié(e) 123/157 CHEMIN DE LA ROCHE,69380 CHATILLON (dossier no 2384751) - 69380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES GRANDS EPARCIEUX est expirée depuis le 12 octobre 2018.


DOMAINE JG CHASSELAY EARL - 123/157 CHEMIN DE LA ROCHE,69380 CHATILLON (dossier no 2384751) - 69380 - France


DOMAINE JG CHASSELAY - 123/157 CHEMIN DE LA ROCHE,69380 CHATILLON (dossier no 2384751) - 69380 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384751 - Publication au BOPI 2008-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Vin d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais Provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine des grands éparcieux.