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Marques déposées par DOMAINE JEAN TEILLERTODO
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JEAN TEILLER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN TEILLER
DOMAINE JEAN TEILLER S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
94546418
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2014

Présentation de la marque JEAN TEILLER

Déposée le 25 novembre 1994 par DOMAINE JEAN TEILLERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN TEILLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est DOMAINE JEAN TEILLERTODO domicilié(e) 13, ROUTE DE LA GARE,18510 MENETOU-SALON (dossier no 2283144) - 18510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 854 086 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE JEAN TEILLER domicilié(e) 13, ROUTE DELA GARE,18510 MENETOU-SALON (dossier no 2283144) - 18510 - France.

La marque JEAN TEILLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN TEILLER est expirée depuis le 25 novembre 2014.

DOMAINE JEAN TEILLER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JEAN TEILLER VIGNERON À MENETOU-SALON


DOMAINE JEAN TEILLER S.C.E.A. - 13, ROUTE DE LA GARE,18510 MENETOU-SALON (dossier no 2283144) - 18510 - France - SIREN 338854086


DOMAINE JEAN TEILLER - 13, ROUTE DELA GARE,18510 MENETOU-SALON (dossier no 2283144) - 18510 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2005 n°2283144 - Publication au BOPI 2005-02-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Papier et carton, produits en ces matières à savoir papier à lettres, enveloppes, cartes, étiquettes, cartons d'emballage, gravures, enveloppes pour bouteilles en papier ou en carton, cachets, papier d'emballage.Verrerie et plus particulièrement bouteilles, verres à boire, carafes.Boissons alcooliques, à savoir vins, alcools et eaux de vie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.