Marque enregistrée - Marque en non vigueur

--DOMAINE LAFOND-----
DOMAINE JEAN PIERRE ET PASCAL LAFOND SARL

Numéro de dépôt :
93490466
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque --DOMAINE LAFOND-----

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE JEAN PIERRE ET PASCAL LAFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « --DOMAINE LAFOND----- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE JEAN PIERRE ET PASCAL LAFOND domicilié(e) ROUTE DES VIGNOBLES, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 791 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL LAFOND - France.

La marque --DOMAINE LAFOND----- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque --DOMAINE LAFOND----- est expirée depuis le 11 octobre 2003.

DOMAINE JEAN PIERRE ET PASCAL LAFOND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CLARY-LAFOND , -----MAGNARELLE------


DOMAINE JEAN PIERRE ET PASCAL LAFOND SARL - ROUTE DES VIGNOBLES, 30126 TAVEL - France - SIREN 314791625


PASCAL LAFOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Vin d'appellation d'origine