JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND
Présentation de la marque JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND
Déposée le 29 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND arrivera à expiration en date du 29 août 2025.
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291897 - Publication au BOPI 2005-06-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06
Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590464 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-23