Marque renouvelée - Marque en vigueur

JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND
DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND, SAS

Numéro de dépôt :
95586302
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2025

Présentation de la marque JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND

Déposée le 29 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND domicilié(e) 10 CHEMIN DE MARLOUP - 18300 - BUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 054 293 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND, Mme BALLAND ELISE domicilié(e) 10 CHEMIN DE MARLOUP - 18300 - BUE - France.

La marque JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JP.B DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND arrivera à expiration en date du 29 août 2025.


DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND, SAS - 10 CHEMIN DE MARLOUP - 18300 - BUE - France - SIREN 300054293


DOMAINE JEAN-PAUL BALLAND, Mme BALLAND ELISE - 10 CHEMIN DE MARLOUP - 18300 - BUE - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291897 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2015 n°2590464 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-23

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