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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE JEAN-MAX ROGER
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Cuvée SAINT-M.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cuvée SAINT-M.
DOMAINE JEAN-MAX ROGER SA

Numéro de dépôt :
1569599
Date de dépôt :
03/01/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
03/01/2010

Présentation de la marque Cuvée SAINT-M.

Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE JEAN-MAX ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « Cuvée SAINT-M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE JEAN-MAX ROGER domicilié(e) BUE, 18300 SANCERRE (dossier no 2160222) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE JEAN-MAX ROGER SA domicilié(e) (dossier no 2160222) - France.

La marque Cuvée SAINT-M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée SAINT-M. est expirée depuis le 3 janvier 2010.

DOMAINE JEAN-MAX ROGER a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée G.C. , Cuvée C.D. , JMR JEAN-MAX ROGER , Cuvée A.B.C.


DOMAINE JEAN-MAX ROGER SA - BUE, 18300 SANCERRE (dossier no 2160222) - France


DOMAINE JEAN-MAX ROGER SA - (dossier no 2160222) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160222 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

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