DOMAINE SAINTE-CLAIRE
Présentation de la marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE
Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Domaine Jean Marc BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « DOMAINE SAINTE-CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737149.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINTE-CLAIRE est expirée depuis le 6 juin 2000.
Domaine Jean Marc BROCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02