Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ROQUES
DOMAINE JEAN MARC BOILLOT, EARL

Numéro de dépôt :
4039916
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
LES ROQUES de DOMAINE JEAN MARC BOILLOT

Présentation de la marque LES ROQUES

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par DOMAINE JEAN MARC BOILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ROQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est DOMAINE JEAN MARC BOILLOT, EARL domicilié(e) LA POMMARDIERE, 2 ROUTE DE BEAUNE - 21630 - POMMARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE JEAN MARC BOILLOT, Mme. LYDIE ALZINGRE domicilié(e) LA POMMARDIERE, 2 ROUTE DE BEAUNE - 21630 - POMMARD - France.

La marque LES ROQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ROQUES est expirée depuis le 15 octobre 2023.


DOMAINE JEAN MARC BOILLOT, EARL - LA POMMARDIERE, 2 ROUTE DE BEAUNE - 21630 - POMMARD - France


DOMAINE JEAN MARC BOILLOT, Mme. LYDIE ALZINGRE - LA POMMARDIERE, 2 ROUTE DE BEAUNE - 21630 - POMMARD - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Vins.