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Marques déposées par Domaine Jean Fournier EARL
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Domaine de la Cave aux Loups
Marque expirée - Marque en non vigueur

Domaine de la Cave aux Loups
Domaine Jean Fournier EARL
Laurent Fournier

Numéro de dépôt :
3486345
Date de dépôt :
05/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2017
Domaine de la Cave aux Loups de Domaine Jean Fournier EARL

Présentation de la marque Domaine de la Cave aux Loups

Déposée le 5 mars 2007 par Domaine Jean Fournier EARL et Laurent Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Cave aux Loups »

Les déposants sont Domaine Jean Fournier EARL domicilié(e) 34 rue du chateau,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France et Laurent Fournier domicilié(e) 7 Place des marronniers,21220 GEVREY-CHAMBERTIN - 21220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Jean Fournier domicilié(e) 34 rue du chateau,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Cave aux Loups est expirée depuis le 5 mars 2017.


Domaine Jean Fournier EARL - 34 rue du chateau,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France

Laurent Fournier - 7 Place des marronniers,21220 GEVREY-CHAMBERTIN - 21220 - France


Domaine Jean Fournier - 34 rue du chateau,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; cidres ; vin de pays, vin d'appellation d'origine.