Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAIS OÙ EST DONC ORNICAR
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

Numéro de dépôt :
4446498
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
MAIS OÙ EST DONC ORNICAR de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

Présentation de la marque MAIS OÙ EST DONC ORNICAR

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAIS OÙ EST DONC ORNICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT domicilié(e) 12 RUE DE L'ARGENT DOUBLE - 11160 - TRAUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque MAIS OÙ EST DONC ORNICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAIS OÙ EST DONC ORNICAR arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT a également déposé les autres marques suivantes : ARBALETE AND COQUELICOTS CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT JSB , Le Bois des Merveilles JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT , CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR , JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT , Le vin de mes amis :-) , LA NINE JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT , aux amis de ma soeur JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT


DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT - 12 RUE DE L'ARGENT DOUBLE - 11160 - TRAUSSE - France


CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Minervois.