Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT
/
CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR
DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

Numéro de dépôt :
4446487
Date de dépôt :
16/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2028
CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR de DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT

Présentation de la marque CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR

Déposée par voie électronique le 16 avril 2018 par DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT domicilié(e) 12 RUE DE L'ARGENT DOUBLE - 11160 - TRAUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT ORNICAR arrivera à expiration en date du 16 avril 2028.

DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT a également déposé les autres marques suivantes : ARBALETE AND COQUELICOTS CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT JSB , Le Bois des Merveilles JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT , MAIS OÙ EST DONC ORNICAR , JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT , Le vin de mes amis :-) , LA NINE JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT , aux amis de ma soeur JSB CHARLOTTE & JEAN BAPTISTE SENAT


DOMAINE JEAN BAPTISTE SENAT - 12 RUE DE L'ARGENT DOUBLE - 11160 - TRAUSSE - France


CABINET JUNCA, Monsieur ERIC JUNCA - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Minervois ;

Services de vente au détail de vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Minervois ; services de vente au détail par internet et correspondance de vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Minervois ; service de vente en gros de vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée Minervois.