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Marques déposées par la société DOMAINE ISAAC
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GOU-HANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOU-HANS
SCEA DOMAINE ISAAC, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
4256508
Date de dépôt :
14/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2026
GOU-HANS de DOMAINE ISAAC

Présentation de la marque GOU-HANS

Déposée par voie électronique le 14 mars 2016 par la société DOMAINE ISAAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOU-HANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est la société DOMAINE ISAAC domicilié(e) 50145, Le Bourg, 33430 GANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 728 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LINDNER-JAMIN, Mme. Andréa LINDNER domicilié(e) 41 Rue Professeur Calmette, BP 50145 - 33151 - CENON - France.

La marque GOU-HANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOU-HANS arrivera à expiration en date du 14 mars 2026.

DOMAINE ISAAC a également déposé les autres marques suivantes : GANSAC , CHATEAU DE GANS APPELLATION GRAVES CONTROLEE VIN D'APPELLATION D'ORIGINE CONTROLEE


SCEA DOMAINE ISAAC, Société Civile d'Exploitation Agricole - 50145, Le Bourg, 33430 GANS - France - SIREN 799728555


Cabinet LINDNER-JAMIN, Mme. Andréa LINDNER - 41 Rue Professeur Calmette, BP 50145 - 33151 - CENON - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Vins d'appellation d'origine protégée .