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Marques déposées par la société Domaine I CERVI
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LES COTEAUX DE L'ALTANOSA DOMAINE I CERVI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COTEAUX DE L'ALTANOSA DOMAINE I CERVI
Domaine I CERVI, Chez M. Jean Marc SCOTTO

Numéro de dépôt :
3134872
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2011
LES COTEAUX DE L\'ALTANOSA DOMAINE I CERVI de Domaine I CERVI

Présentation de la marque LES COTEAUX DE L'ALTANOSA DOMAINE I CERVI

Déposée le 29 novembre 2001 par la société Domaine I CERVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COTEAUX DE L'ALTANOSA DOMAINE I CERVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société Domaine I CERVI domicilié(e) 20270 ALERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 004 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Marc SCOTTO - France.

La marque LES COTEAUX DE L'ALTANOSA DOMAINE I CERVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COTEAUX DE L'ALTANOSA DOMAINE I CERVI est expirée depuis le 29 novembre 2011.


Domaine I CERVI, Chez M. Jean Marc SCOTTO - 20270 ALERIA - France - SIREN 390004315


M. Jean Marc SCOTTO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

- Jus de raisins - Vinaigre - Cartagène - Vin de pays - Confiture

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.