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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS
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D.S. HORTICOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.S. HORTICOLE
DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS (SARL)

Numéro de dépôt :
1567884
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1999
D.S. HORTICOLE de DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS

Présentation de la marque D.S. HORTICOLE

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.S. HORTICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS domicilié(e) 194 chemin de la Chapelle, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France.

La marque D.S. HORTICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.S. HORTICOLE est expirée depuis le 21 décembre 1999.

DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS a également déposé les autres marques suivantes : TOPKAPI


DOMAINE HORTICOLE DU VIEUX MAS (SARL) - 194 chemin de la Chapelle, 06250 MOUGINS - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES, Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Graines florales et potagères; plants, semis