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Marques déposées par la société DOMAINE HN
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Château Haut Nouchet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Haut Nouchet
SCEA DOMAINE HN, société civile

Numéro de dépôt :
4034762
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/09/2023
Château Haut Nouchet de DOMAINE HN

Présentation de la marque Château Haut Nouchet

Déposée le 24 septembre 2013 par la société DOMAINE HN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château Haut Nouchet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la société DOMAINE HN domicilié(e) 3 Chemin La Tour - 33650 - MARTILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE HN domicilié(e) 3 Chemin La Tour - 33650 - MARTILLAC - France.

La marque Château Haut Nouchet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034762.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haut Nouchet est expirée depuis le 24 septembre 2023.

DOMAINE HN a également déposé les autres marques suivantes : FLORILEGE BY HAUT NOUCHET , ARPEGE BY HAUT NOUCHET


SCEA DOMAINE HN, société civile - 3 Chemin La Tour - 33650 - MARTILLAC - France


SCEA DOMAINE HN - 3 Chemin La Tour - 33650 - MARTILLAC - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine controlée ; spiritueux.