Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BARONNES
DOMAINE HENRI BOURGEOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1562672
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
22/11/1999
LES BARONNES de DOMAINE HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque LES BARONNES

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LES BARONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS domicilié(e) CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS Jean-Marie - France.

La marque LES BARONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BARONNES est expirée depuis le 22 novembre 1999.

DOMAINE HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE BLANCHE , DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE , ETIENNE HENRI , LES BONNES BOUCHES , LA DEMOISELLE DE BOURGEOIS , LE MD DE BOURGEOIS , LES DUCHESSES , LA BOURGEOISE , DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE , DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS


DOMAINE HENRI BOURGEOIS (S.A.) - CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France


BOURGEOIS Jean-Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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