LA BOURGEOISE
Présentation de la marque LA BOURGEOISE
Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA BOURGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BOURGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURGEOISE est expirée depuis le 22 novembre 1999.
DOMAINE HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19