Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURGEOISE
DOMAINE HENRI BOURGEOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1562673
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
22/11/1999
LA BOURGEOISE de DOMAINE HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque LA BOURGEOISE

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA BOURGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS domicilié(e) CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS Jean-Marie - France.

La marque LA BOURGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURGEOISE est expirée depuis le 22 novembre 1999.

DOMAINE HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE BLANCHE , DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE , ETIENNE HENRI , LES BONNES BOUCHES , LA DEMOISELLE DE BOURGEOIS , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LES DUCHESSES , DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE , DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS


DOMAINE HENRI BOURGEOIS (S.A.) - CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France


BOURGEOIS Jean-Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

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