DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS
Déposée le 14 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS est expirée depuis le 14 janvier 1996.
DOMAINE HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Inscription - Renonciation totale n°22134 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°22134 - Publication au BOPI