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Marques déposées par DOMAINE HAUVETTETODO
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DOMAINE HAUVETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE HAUVETTE
SCEA DOMAINE HAUVETTE, SCEA

Numéro de dépôt :
99818150
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/10/2029

Présentation de la marque DOMAINE HAUVETTE

Déposée le 18 octobre 1999 par DOMAINE HAUVETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE HAUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est DOMAINE HAUVETTETODO domicilié(e) 2946 VOIE AURELI - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 938 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMAINE HAUVETTE DOMINIQUE domicilié(e) 2946 VOIE AURELI - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

La marque DOMAINE HAUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE HAUVETTE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.


SCEA DOMAINE HAUVETTE, SCEA - 2946 VOIE AURELI - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 390938926


M. DOMAINE HAUVETTE DOMINIQUE - 2946 VOIE AURELI - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2009 n°2422256 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Inscription le 27 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615601 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-27

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728787 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-10-21

Huiles comestibles ; huile d'olives. Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : Domaine Hauvette.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.