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Marques déposées par DOMAINE HTODO
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Château de Mons
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château de Mons
DOMAINE H, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
98730737
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2028

Présentation de la marque Château de Mons

Déposée le 27 avril 1998 par DOMAINE HTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château de Mons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est DOMAINE HTODO domicilié(e) 25 rue de Verdun - 67260 - SARRE-UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 108 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque Château de Mons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château de Mons arrivera à expiration en date du 27 avril 2028.


DOMAINE H, S.C.E.A. - 25 rue de Verdun - 67260 - SARRE-UNION - France - SIREN 493108237


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2371046 - Publication au BOPI 2008-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Inscription le 4 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676381 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04

Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2017 n°2663785 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-11-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE MONS.