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Marques déposées par Domaine Guy Bocard
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Domaine Guy Bocard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Guy Bocard
Domaine Guy Bocard

Numéro de dépôt :
4527527
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
Domaine Guy Bocard de Domaine Guy Bocard

Présentation de la marque Domaine Guy Bocard

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par Domaine Guy Bocard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Guy Bocard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est Domaine Guy Bocard domicilié(e) 4 Rue de Mazeray - 21190 - Meursault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique Forget domicilié(e) 106 Rue la Boétie - 75008 - Paris - France.

La marque Domaine Guy Bocard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Guy Bocard arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

Domaine Guy Bocard a également déposé les autres marques suivantes : Guy Bocard


Domaine Guy Bocard - 4 Rue de Mazeray - 21190 - Meursault - France


HOCHE AVOCATS, Madame Frédérique Forget - 106 Rue la Boétie - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 16 juillet 2019 - Retrait partiel n°763506 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-16

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée à l'exception des vins d'appellation d'origine contrôlée de Petit Chablis, Chablis, Chablis 1er Cru, Chablis Grand Cru.