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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GUEISSARD
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DOMAINE GUEISSARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GUEISSARD
DOMAINE GUEISSARD, SAS

Numéro de dépôt :
3857131
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2021
DOMAINE GUEISSARD de DOMAINE GUEISSARD

Présentation de la marque DOMAINE GUEISSARD

Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GUEISSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE GUEISSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE GUEISSARD domicilié(e) 74 RUE DES ECUREUILS - 83110 - SANARY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE GUEISSARD domicilié(e) 74 RUE DES ECUREUILS - 83110 - SANARY SUR MER - France.

La marque DOMAINE GUEISSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GUEISSARD est expirée depuis le 7 septembre 2021.

DOMAINE GUEISSARD a également déposé les autres marques suivantes : CÔTES DE PROVENCE Latitude PROVENCE , G LES VIGNOBLES GUEISSARD


DOMAINE GUEISSARD, SAS - 74 RUE DES ECUREUILS - 83110 - SANARY SUR MER - France


DOMAINE GUEISSARD - 74 RUE DES ECUREUILS - 83110 - SANARY SUR MER - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; prospectus ; brochures ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes ; plants ;

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.