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Marques déposées par la société Domaine Gros Frère et Soeur
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L'insolente
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'insolente
Domaine Gros Frère et Soeur, Société Civile d' Exploitation

Numéro de dépôt :
3998453
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
L\'insolente de Domaine Gros Frère et Soeur

Présentation de la marque L'insolente

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la société Domaine Gros Frère et Soeur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'insolente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la société Domaine Gros Frère et Soeur domicilié(e) 6 Rue des Grands Crus - 21700 - Vosne-Romanée - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 269 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Gros domicilié(e) 15 Rue Maizière - 21200 - Beaune - France.

La marque L'insolente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'insolente est expirée depuis le 16 avril 2023.

Domaine Gros Frère et Soeur a également déposé les autres marques suivantes : Chemin des Moines de Vergy , L'intruse , La Parenthèse


Domaine Gros Frère et Soeur, Société Civile d' Exploitation - 6 Rue des Grands Crus - 21700 - Vosne-Romanée - France - SIREN 778269373


M. Vincent Gros - 15 Rue Maizière - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.