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Marques déposées par la société Domaine Grisard
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Terra Sabaudiae
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terra Sabaudiae
Domaine Grisard, SCEV

Numéro de dépôt :
3903291
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
Terra Sabaudiae de Domaine Grisard

Présentation de la marque Terra Sabaudiae

Déposée le 8 mars 2012 par la société Domaine Grisard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Terra Sabaudiae » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société Domaine Grisard domicilié(e) La Tronche Chef-Lieu - 73250 - FRETERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 699 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Grisard, M. JEAN PIERRE GRISARD domicilié(e) La Tronche Chef-Lieu - 73250 - FRETERIVE - France.

La marque Terra Sabaudiae a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra Sabaudiae est expirée depuis le 8 mars 2022.

Domaine Grisard a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE PHILIPPE GRISARD , DOMAINE GRISARD , maisongrisard , DOMAINE GRISARD PHILIPPE


Domaine Grisard, SCEV - La Tronche Chef-Lieu - 73250 - FRETERIVE - France - SIREN 504699141


Domaine Grisard, M. JEAN PIERRE GRISARD - La Tronche Chef-Lieu - 73250 - FRETERIVE - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.