Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAMENON L' EMOUVANTE
DOMAINE GRAMENON AUBERY- LAURENT

Numéro de dépôt :
4411004
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
GRAMENON L\' EMOUVANTE de DOMAINE GRAMENON AUBERY- LAURENT

Présentation de la marque GRAMENON L' EMOUVANTE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par DOMAINE GRAMENON AUBERY- LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAMENON L' EMOUVANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est DOMAINE GRAMENON AUBERY- LAURENT domicilié(e) DOMAINE GRAMENON - 26770 - MONTBRISON-SUR-LEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A.BAROIS, Monsieur Alain BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque GRAMENON L' EMOUVANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAMENON L' EMOUVANTE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

DOMAINE GRAMENON AUBERY- LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : TOUT EN BULLE DE GRAMENON , Le Vin en Liberté , DOMAINE GRAMENON , LA SAGESSE , CEPS CENTENAIRES LA MEME , DOMAINE GRAMENON POIGNEE DE RAISINS , *VIE, ON Y EST...* , LES HAUTS DE GRAMENON , LES LAURENTIDES , LA PAPESSE


DOMAINE GRAMENON AUBERY- LAURENT - DOMAINE GRAMENON - 26770 - MONTBRISON-SUR-LEZ - France


CABINET A.BAROIS, Monsieur Alain BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.