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Marques déposées par DOMAINE GILLES ROBINTODO
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CUVEE PAPILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE PAPILLON
DOMAINE GILLES ROBIN S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3492932
Date de dépôt :
03/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2017
CUVEE PAPILLON de DOMAINE GILLES ROBIN

Présentation de la marque CUVEE PAPILLON

Déposée le 3 avril 2007 par DOMAINE GILLES ROBINTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE PAPILLON »

Le déposant est DOMAINE GILLES ROBINTODO domicilié(e) 01 LES CHASSIS,26600 MERCUROL - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 646 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE GILLES ROBIN domicilié(e) 01 LES CHASSIS,26600 MERCUROL - 26600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE PAPILLON est expirée depuis le 3 avril 2017.


DOMAINE GILLES ROBIN S.C.E.A. - 01 LES CHASSIS,26600 MERCUROL - 26600 - France - SIREN 437646938


DOMAINE GILLES ROBIN - 01 LES CHASSIS,26600 MERCUROL - 26600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Vins.