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Marques déposées par la société DOMAINE GIGONDAN
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DOMAINE BOIS VIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOIS VIEUX
DOMAINE GIGONDAN, EARL, DOMAINE GIGONDAN

Numéro de dépôt :
3954036
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
DOMAINE BOIS VIEUX de DOMAINE GIGONDAN

Présentation de la marque DOMAINE BOIS VIEUX

Déposée le 8 octobre 2012 par la société DOMAINE GIGONDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE BOIS VIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société DOMAINE GIGONDAN domicilié(e) 1501 ROUTE DES MARAIS - 26770 - SAINT PANTALEON LES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 297 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE GIGONDAN, M. GIGONDAN BRUNO domicilié(e) 1501 ROUTE DES MARAIS - 26770 - SAINT PANTALEON LES VIGNES - France.

La marque DOMAINE BOIS VIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BOIS VIEUX est expirée depuis le 8 octobre 2022.


DOMAINE GIGONDAN, EARL, DOMAINE GIGONDAN - 1501 ROUTE DES MARAIS - 26770 - SAINT PANTALEON LES VIGNES - France - SIREN 342297967


DOMAINE GIGONDAN, M. GIGONDAN BRUNO - 1501 ROUTE DES MARAIS - 26770 - SAINT PANTALEON LES VIGNES - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Vin d'appellation d'origine contrôlée, vins de Pays ; vins béneficiant de l'appellation d'origine protegee « Côtes du Rhone ou « Côtes du Rhone Village.