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Marques déposées par la société DOMAINE GEORGES GUERIN et Fils GAEC
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DOMAINE SAINT ANTOINE DES ECHARDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT ANTOINE DES ECHARDS
DOMAINE GEORGES GUERIN et Fils GAEC

Numéro de dépôt :
96653241
Date de dépôt :
25/11/1996
Lieu de dépôt :
AUTUN
Date d'expiration :
25/11/2006

Présentation de la marque DOMAINE SAINT ANTOINE DES ECHARDS

Déposée le 25 novembre 1996 par la société DOMAINE GEORGES GUERIN et Fils GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUTUN), la marque française « DOMAINE SAINT ANTOINE DES ECHARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la société DOMAINE GEORGES GUERIN et Fils GAEC domicilié(e) 21340 CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 345 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUERIN Franck - France.

La marque DOMAINE SAINT ANTOINE DES ECHARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT ANTOINE DES ECHARDS est expirée depuis le 25 novembre 2006.


DOMAINE GEORGES GUERIN et Fils GAEC - 21340 CHANGE - France - SIREN 351345293


GUERIN Franck - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays