Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DOMAINE GAUBYTODO
/
La Roque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Roque
DOMAINE GAUBY, SCEA

Numéro de dépôt :
3804830
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
La Roque de DOMAINE GAUBY

Présentation de la marque La Roque

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par DOMAINE GAUBYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Roque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est DOMAINE GAUBYTODO domicilié(e) 1 La Muntada - 66600 - Calce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE GAUBY domicilié(e) 1 La Muntada - 66600 - Calce - France.

La marque La Roque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Roque est expirée depuis le 9 février 2021.

DOMAINE GAUBY a également déposé les autres marques suivantes : Coume Des Lloups


DOMAINE GAUBY, SCEA - 1 La Muntada - 66600 - Calce - France


DOMAINE GAUBY - 1 La Muntada - 66600 - Calce - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Vins.