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Marques déposées par Domaine GaubyTODO
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Coume Des Lloups
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coume Des Lloups
Domaine Gauby, SCEA

Numéro de dépôt :
3804865
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
Coume Des Lloups de Domaine Gauby

Présentation de la marque Coume Des Lloups

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par Domaine GaubyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Coume Des Lloups » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Domaine GaubyTODO domicilié(e) 1 La Muntada - 66600 - Calce - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine Gauby domicilié(e) 1 La Muntada - 66600 - Calce - France.

La marque Coume Des Lloups a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coume Des Lloups est expirée depuis le 9 février 2021.

Domaine Gauby a également déposé les autres marques suivantes : La Roque


Domaine Gauby, SCEA - 1 La Muntada - 66600 - Calce - France


Domaine Gauby - 1 La Muntada - 66600 - Calce - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Vins.