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Marques déposées par Domaine GARDIEN GAEC
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La Perle de Chassignolles
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Perle de Chassignolles
Domaine GARDIEN GAEC

Numéro de dépôt :
3487351
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
La Perle de Chassignolles de Domaine GARDIEN GAEC

Présentation de la marque La Perle de Chassignolles

Déposée le 8 mars 2007 par Domaine GARDIEN GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Perle de Chassignolles »

Le déposant est Domaine GARDIEN GAEC domicilié(e) 7 Chassignolles,03210 BESSON - 03210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine GARDIEN domicilié(e) 7 Chassignolles,03210 BESSON - 03210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Perle de Chassignolles est expirée depuis le 8 mars 2017.


Domaine GARDIEN GAEC - 7 Chassignolles,03210 BESSON - 03210 - France


Domaine GARDIEN - 7 Chassignolles,03210 BESSON - 03210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Vins.