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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE FOURGERAY DE BEAUCLAIR
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LOUIS BERTIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS BERTIGNY
DOMAINE FOURGERAY DE BEAUCLAIR SARL

Numéro de dépôt :
95592604
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque LOUIS BERTIGNY

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE FOURGERAY DE BEAUCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS BERTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE FOURGERAY DE BEAUCLAIR domicilié(e) BP 36 4, rue de Mazy, 21160 MARSANNAY LA COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 719 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE FOURGERAY DE BEAUCLAIR SARL - France.

La marque LOUIS BERTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS BERTIGNY est expirée depuis le 13 octobre 2005.


DOMAINE FOURGERAY DE BEAUCLAIR SARL - BP 36 4, rue de Mazy, 21160 MARSANNAY LA COTE - France - SIREN 334719598


DOMAINE FOURGERAY DE BEAUCLAIR SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Vins d'appellation d'origine et vins de pays en provenance du Domaine Fougeray de Beauclair