Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR
/
FOUGERAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGERAY
Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99804169
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque FOUGERAY

Déposée le 19 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUGERAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR domicilié(e) 44 Rue de Mazy, 21160 MARSANNAY LA COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 719 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUGERAY DE BEAUCLAIR - France.

La marque FOUGERAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGERAY est expirée depuis le 19 juillet 2009.

Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR CENT MARCHES FIXIN , DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR , DOMAINE FOUGERAY DE BEAUCLAIR L'ORMICHAL


Domaine FOUGERAY DE BEAUCLAIR S.A.R.L. - 44 Rue de Mazy, 21160 MARSANNAY LA COTE - France - SIREN 334719598


FOUGERAY DE BEAUCLAIR - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287647 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).